Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEM DIFFUSION "SEMEZ L'AVENIR"
SEM DIFFUSION, société anonyme au capital de 5.000.000 F. régie par les articles 118 à 150 de la loi du 24 juillet 1966, ayant son siège social

Numéro de dépôt :
1459392
Date de dépôt :
08/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/1998
SEM DIFFUSION \

Présentation de la marque SEM DIFFUSION "SEMEZ L'AVENIR"

Déposée le 8 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) SEM DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEM DIFFUSION "SEMEZ L'AVENIR" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEM DIFFUSION domicilié(e) 61, rue La Fayette, 75009 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Florence RISCH - France.

La marque SEM DIFFUSION "SEMEZ L'AVENIR" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEM DIFFUSION "SEMEZ L'AVENIR" est expirée depuis le 8 avril 1998.

SEM DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : NOVISOL , PHOMOSOL , SEM DIFFUSION


SEM DIFFUSION, société anonyme au capital de 5.000.000 F. régie par les articles 118 à 150 de la loi du 24 juillet 1966, ayant son siège social - 61, rue La Fayette, 75009 PARIS. - France


Florence RISCH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.